Politique de confidentialité
SIBANE

Dernière mise à jour le 15 avril 2024

Conformément à notre philosophie, la protection de vos données personnelles est essentielle à nos yeux et nous souhaitons vous informer par l’intermédiaire de la présente politique de confidentialité (« politique de confidentialité ») de la manière dont nous collectons et traitons vos données personnelles et des moyens dont vous disposez pour contrôler cette utilisation et exercer vos droits.

1. Glossaire

Dans la politique de confidentialité, sauf disposition contraire, les expressions et mots suivants ont respectivement les significations indiquées ci-dessous :

  • Client : désigne la personne physique ayant souscrit à un service auprès de SIBANE.
  • CNIL : désigne la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
  • Donnée Personnelle : désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.
  • Prestataire : désigne l’ensemble des prestataires avec lesquels SIBANE entretient des relations contractuelles.
  • Réglementation : désigne la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, le règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après « RGPD ») ainsi que toute règlementation en vigueur concernant la protection des données personnelles.
  • Responsable de traitement : désigne la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement.
  • Site : désigne le site internet édité par SIBANE dont l’adresse url est https://sibane-admin.sibane.fr.
  • Sous-traitant : désigne la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement.
  • Terminal : désigne l’équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone) que vous utilisez pour consulter ou voir s’afficher le Site.
  • Traitement ou traitement de données à caractère personnel : désigne la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation, ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement et la destruction.
  • Utilisateur : désigne la personne naviguant sur le site mais n’ayant jamais souscrit à un service auprès de SIBANE.

Ces définitions sont libellées avec une majuscule et s’entendent au singulier comme au pluriel.

2. Quel est le champ d’application de la politique de confidentialité ?

Cette politique de confidentialité s’adresse :

  • Aux utilisateurs.

En conséquence, l’accès et la navigation sur le site SIBANE suppose que vous ayez lu et accepté l’ensemble des termes de la politique de confidentialité, et donc la collecte et l’utilisation des données personnelles vous concernant.

3. Quels sont les acteurs de la Protection des données personnelles ?

Le responsable de traitement des données personnelles est Mr OBLED Frédéric, représentant de SIBANE SARL, SIRET n° 47841035000019, SIREN n° 478410350, Enregistré au RCS de Lille Metropole B sous le numéro 478410350 ,TVA intracommunautaire FR50478410350 dont le siège social est situé 27 RUE GUSTAVE DELORY 59184 SAINGHIN-EN-WEPPES pour les traitements qu’il met en œuvre sur les données personnelles des clients et des utilisateurs collectées.

Vous pouvez contacter SIBANE par voie postale à l'adresse suivante : 27 RUE GUSTAVE DELORY 59184 SAINGHIN-EN-WEPPES . En lui envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@sibane.fr, ou par téléphone au 0668008371.

4. Quelle est la nature des données personnelles traitées par SIBANE ?

SIBANE prend en compte les principes de minimisation des données, de protection des données dès la conception et de protection des données par défaut. En conséquence, sont collectées des informations pertinentes, adéquates et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées, et notamment nécessaires à la fourniture des services souscrits.

Ces données personnelles sont recueillies lorsque vous souscrivez à un service ou lorsque vous contactez SIBANE.

Lorsque vous choisissez d’envoyer spontanément vos données personnelles à SIBANE, sans que ce dernier ne vous l’ait demandé, vous consentez expressément à la collecte des données personnelles et vous vous engagez à assumer l'entière responsabilité des données personnelles transmises.

5. Quelles sont les finalités de Traitement et les bases juridiques ?

SIBANE collecte et traite des données personnelles uniquement si l’une des conditions suivantes est remplie :

  • SIBANE a recueilli votre consentement préalable;
  • Le traitement est nécessaire au respect des obligations légales ou règlementaires de SIBANE ; ou
  • Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par SIBANE et n’affectent pas indument vos intérêts ou libertés et droits fondamentaux.

Sur le fondement du consentement des utilisateurs

Sur le fondement du consentement des utilisateurs, SIBANE effectue les opérations de traitements suivantes :

  • - Nom : Afin de donner suite à votre demande de devis via le générateur en ligne
  • - Email : Afin de donner suite à votre demande de devis via le générateur en ligne
  • - Téléphonne : Afin de donner suite à votre demande de devis via le générateur en ligne
  • - CodePostal : Afin de donner suite à votre demande de devis via le générateur en ligne
  • - Commentaire : Afin de donner suite à votre demande de devis via le générateur en ligne

Dans ce cadre, vous pouvez retirer à tout moment votre consentement, sans que ce retrait puisse porter atteinte à la licéité des traitements réalisés par SIBANE avant ledit retrait.

6. Quelle est la durée de conservation des données personnelles ?

SIBANE conserve vos données personnelles pour le temps nécessaire à l’accomplissement des finalités poursuivies, sous réserve des possibilités légales d’archivage, d’obligations de conservation de certaines données personnelles et/ou d’anonymisation.

données personnelles relatives à la prise de contact via le Site

Les données personnelles des utilisateurs qui contactent SIBANE par l’intermédiaire du Site sont conservées pour une durée de trois (3) ans à compter de la dernière prise de contact, sous réserve des possibilités légales d’archivage, d’obligations de conservation de certaines données personnelles et/ou d’anonymisation.

7. Quels sont les destinataires de vos données personnelles ?

SIBANE ne transmet jamais vos données personnelles à des tiers susceptibles de les utiliser à leurs propres fins et notamment à des fins commerciales et/ou de publicité directe.

SIBANE peut être amenée à partager vos données personnelles, seulement dans la mesure nécessaire, avec :

  • Ses Prestataires Sous-traitants, pour l’exécution des tâches se rapportant aux finalités décrites précédemment ;
  • Ses Prestataires partenaires, auquel SIBANE pourrait confier l’exécution d’une partie de sa mission de prestation de services ;
  • Les autorités publiques : SIBANE peut être contrainte de communiquer vos données personnelles en réponse à une demande spécifique formulée par une autorité administrative ou judiciaire compétente, ainsi que plus généralement dans toutes les situations où la loi, la règlementation ou une décision administrative ou judiciaire l’impose.

8. Comment est assuré le stockage de vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont stockées soit dans les bases de données de SIBANE soit dans celles de ses Prestataires Sous-traitants.

9. Comment est assurée la sécurité des données personnelles ?

SIBANE s’engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la Réglementation à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles.

SIBANE prend les précautions nécessaires compte tenu de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du Traitement ainsi que de la probabilité de chaque risque afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données personnelles que vous lui communiquez et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers (sauf accord de votre part).

Par conséquent, SIBANE met en œuvre toutes les mesures techniques, d’ordre logique, physique et organisationnel permettant de garantir un niveau de sécurité adapté au risque et de prévenir toute perte, altération, divulgation de données personnelles ou accès à des tiers non autorisés.

Toutefois, compte tenu des caractéristiques intrinsèques d’internet, toute transmission d’informations par internet n’est pas totalement sécurisée. Les données personnelles transmises à SIBANE font l’objet de mesures qui ne peuvent prémunir de tous les risques de détournement et/ou piratage. La transmission de vos données personnelles intervient donc à vos risques et périls.

En cas de violation de données personnelles et conformément à la Réglementation, SIBANE s’engage à les notifier à la CNIL.

10. SIBANE utilise-t-il des cookies ?

Des cookies (« Cookies »), à savoir des petits fichiers informatiques stockés sur le disque dur de votre Terminal qui enregistrent certaines informations dans le but de faciliter votre expérience de navigation, sont déposés sur votre Terminal lors de votre navigation sur le Site.

SIBANE utilise les Cookies suivants :

  • Des cookies fonctionnels : Ces cookies sont requis pour les fonctionnalités basiques du Site et sont par conséquent toujours actifs. Ils servent notamment à :
    • - Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre Terminal de consultation (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) ;
    • - Mémoriser des informations relatives à vos identifiants ;
    • - Vous offrir un accès à votre compte grâce à vos identifiants ;
    • - Mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau après une certaine durée écoulée.
  • Des cookies de mesure d’audience (statistiques) : Les Cookies de mesure d'audience permettent de comptabiliser les visites et les sources du trafic afin que nous puissions améliorer l’intérêt et l’ergonomie de notre site. Ils aident SIBANE à savoir quelles pages sont les plus ou les moins populaires, et à observer le comportement des visiteurs sur le Site.
  • Des cookies de partage de réseaux sociaux : SIBANE vous offre la possibilité d’activer des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site à travers les réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. Vous êtes invité à prendre connaissance de la politique d’utilisation des réseaux sociaux sur les sites concernés.
  • Des cookies de publicité : SIBANE vous propose de consentir à l’utilisation de cookies publicitaires sur le Site. Ces cookies peuvent être mis en place au sein du Site par des partenaires publicitaires. Ils peuvent être ensuite utilisés par ces sociétés pour vous proposer des publicités liées aux produits de SIBANE sur d'autres sites Web. Ils ne stockent pas directement des données personnelles, mais sont basés sur l'identification unique de votre navigateur et de votre appareil Internet.

Vous trouverez ci-dessous la liste précise des cookies présents sur le Site :

  • - announcementLastClosed : Cookie fonctionnel, permet de gérer l'affichage des annonces

Seuls des cookies strictement nécessaires à la fourniture du service et exemptés de consentement peuvent être déposés sur votre Terminal lors de votre navigation sur le Site.

11. Comment pouvez-vous gérer/supprimer ces cookies ?

Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Vous ne vous exposez à aucun risque en acceptant le recours à ce système. Les Cookies n’endommagent pas votre Terminal.

L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à votre consentement. Vous pouvez exprimer et modifier à tout moment et gratuitement vos choix dans le logiciel de navigation de votre Terminal.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement – sans pouvoir dépasser treize (13) mois – dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Si vous ne voulez pas que des Cookies soit placés sur votre Terminal, vous pouvez facilement les limiter ou les supprimer en paramétrant votre navigateur ou appareil mobile. Toutefois, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre Site.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos Services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

12. SIBANE opère-t-il un transfert des données personnelles en dehors de l’Union européenne ?

Vos données personnelles peuvent faire l’objet d’un transfert à un Sous-Traitant de SIBANE situé en dehors de l’Union européenne pour permettre à ce dernier de fournir ses services (hébergeur de données).

En cas de transferts, ces derniers sont systématiquement fondés sur une décision d’adéquation de la Commission européenne concernant les pays assurant un niveau de protection adéquat.

13. Quels sont vos Droits ?

SIBANE vous informe que vous bénéficiez, dans les termes et conditions prévus à la Réglementation :

  • D’un droit d’information : vous avez le droit de recevoir des informations claires, transparentes et facilement compréhensible sur la façon dont nous utilisons vos informations et vos droits.
  • D’un droit d’accès : vous avez accès aux données personnelles vous concernant que SIBANE détient et traite.
  • D’un droit de rectification : vous avez le droit de demander à SIBANE de rectifier les informations vous concernant en cas d’erreurs ou inexactitudes.
  • D’un droit d’opposition : lorsque le Traitement est fondé sur les intérêts légitimes de SIBANE, vous avez le droit de vous opposer, pour des motifs légitimes, à un Traitement de données personnelles. Veuillez noter que ce droit d’opposition ne s’applique pas si nos intérêts légitimes à poursuivre le Traitement prévalent sur les vôtres.
  • D’un droit à la limitation du traitement : vous avez le droit de demander à SIBANE à ce que certaines de vos données personnelles ne soient pas conservées lors de traitements futurs lorsque :
    • - Vous contestez l’exactitude de vos données personnelles ;
    • - Vous considérez et pouvez établir que le Traitement des données personnelles est illicite et vous vous opposez à l’effacement des données personnelles et exigez à la place la limitation du Traitement ;
    • - SIBANE n’a plus besoin de vos données personnelles mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense des droits en justice ;
    • - Vous vous opposez au Traitement qui serait fondé sur l’intérêt légitime de SIBANE, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par SIBANE prévalent sur ceux de la personne concernée.
  • D’un droit à l’effacement : sous réserve des exceptions prévues par la Réglementation, vous avez le droit d’obtenir de SIBANE l’effacement de vos données personnelles, lorsque l’un des motifs suivants s’applique :
    • - Vos données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou autrement traitées ;
    • - Vous souhaitez retirer votre consentement sur lequel était fondé le Traitement de vos données personnelles et il n’existe pas d’autre fondement justifiant ce traitement ;
    • - Vous vous opposez au Traitement et il n’existe pas de motifs légitime impérieux pour le Traitement ou vous vous opposez à l’envoi de sollicitations commerciales ;
    • - Vous considérez et pouvez établir que vos données personnelles ont fait l’objet d’un Traitement illicite ;
    • - Vos données personnelles doivent être effacées en vertu d’une obligation légale.
  • D’un droit à la portabilité de vos données : lorsque le Traitement est fondé sur votre consentement ou un contrat, vous avez le droit de recevoir de SIBANE les données personnelles vous concernant dans un format structuré, couramment utilisé, et de transmettre ces données personnelles à un autre responsable de traitement sans que SIBANE n’y fasse obstacle.

    Lorsque cela est techniquement possible, vous pouvez demander que ces données personnelles soient directement transmises par SIBANE à un autre Responsable de traitement.

  • D’un droit de retirer son consentement : lorsque le Traitement est fondé sur votre consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement, à tout moment, sans que SIBANE ne puisse s’y opposer.
  • D’un droit de décider du sort de vos données personnelles après votre mort : Enfin, vous avez le droit d’organiser le sort de vos données personnelles post-mortem par l’adoption de directives générales ou particulières. SIBANE s’engage à respecter ces directives. En l’absence de directives, SIBANE reconnait aux héritiers la possibilité d’exercer certains droits, en particulier le droit d’accès, s’il est nécessaire pour le règlement de la succession du défunt ; et le droit d’opposition pour procéder à la clôture des comptes utilisateurs du défunt et s’opposer au Traitement de leurs données.

Vous pouvez exercer vos droits en adressant à SIBANE un courriel à l’adresse suivante : contact@sibane.fr, accompagné d’une copie de votre pièce d’identité.

Si, malgré les efforts de SIBANE pour préserver la confidentialité de vos données personnelles, vous vous estimez victime d’une violation de la Réglementation, vous pouvez soumettre une réclamation auprès de l’autorité nationale de protection des données : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3, place de Fontenoy – TSA 80715 -75334 Paris CEDEX 07 (01 53 73 22 22 – www.cnil.fr). Vous avez également le droit de solliciter réparation auprès des tribunaux compétents si vous considérez que nous n’avons pas respecté vos droits.

CNPM MÉDIATION CONSOMMATION SAS 27, avenue de la Libération 42400 Saint-Chamond. Téléphone : +33 (0)9 88 30 27 72

14. Comment être informé d’un changement de notre politique de confidentialité ?

Vos données personnelles peuvent faire l’objet d’un transfert à un Sous-Traitant de SIBANE situé en dehors de l’Union européenne pour permettre à ce dernier de fournir ses services (hébergeur de données).

SIBANE se réserve la possibilité de modifier sa politique de confidentialité. Toute modification de la politique de Confidentialité sera publiée sur le Site. Nous vous invitons à consulter régulièrement la politique de Confidentialité. Toute souscription à un service postérieurement à la date de modification présume votre acceptation sans réserve de la nouvelle politique de confidentialité ainsi modifiée.

15. Hébergement

  • Nom de l'hébergeur : Vercel, Inc.
  • Email de l'hébergeur : 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789 USA.
  • Adresse de l'hébergeur : support@vercel.com.
  • Site web de l'hébergeur : Vercel.com.

16. Réalisation, maintenance, et publication